Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Las Cases, Emmanuel Pons Dieudonné de (1800-1854)

Date de naissance :

8 juin 1800

Date de décès :

8 juillet 1854

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Emmanuel Pons de Las Cases

Autres ressources :

data.bnf.fr : Emmanuel Las Cases (comte de, 1800-1854)

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LAS CASES, de

Cote : BB/11/493

Période : 1844 - 1844

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Las - Legrand.

Cote : 400AP/196

Période : 1801 - 2000

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
LAS CASES, Emmanuel-Pons De

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Mainlevée par Edme Messager, architecte, demeurant 4 place du Louvre, au profit d’Emmanuel Pons Dieudonné de Las Cases, ancien membre de la ...

Cote : MC/ET/XLVI/1035

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Saint-Albin BILLION DU ROUSSET, 27 septembre 1848 - 28 mars 1884 (étude XLVI)

Las Cases, Emmanuel Pons Dieudonné de (1800-1854)

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