Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

laboratoire central des ponts et chaussées (france)

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Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)

Cote : 19810023/1-19810023/12

Période : 1970 - 1977
VII PLAN - COMMISSION DES TRANSPORTS

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
- Etudes Générales. 1972/74

Cote : 19810023/1

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
- Groupe de recherches prospectives des transports. 1973/76

Cote : 19810023/2

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
- Groupe central de planification des transports. 1974/75

Cote : 19810023/3

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
- Problémes généraux de la politique des tansports. 1974/77

Cote : 19810023/4

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
GUIDE DU BRUIT

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
- Projet d'une instruction provisoire d'application du guide du bruit. 1971/77

Cote : 19810023/5

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
OPERATION DE MODERNISATION DE LA GESTION ET TUNNEL SOUS LA MANCHE

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
1- Groupe de travail pour l'opération de modernisation de la gestion. 1974/76 | 2- Organisation générale de l'étude sur le tunnel sous la MA...

Cote : 19810023/6

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)

laboratoire central des ponts et chaussées (france)

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