Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapellain, Jean (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1638 et 1645)

Date de naissance :

4 novembre 1638

Date de décès :

6 juin 1645

Description :

fils de Jean II Chapellain commis au greffe du conseil privé

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Chapellain, Jean III

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Cote : MC/ET/XXIV/416

Période : 1640 - 1653

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean III CHAPELLAIN, 6 novembre 1638 - 9 juin 1645 (étude XXIV)
Déclaration de Jean de Bierne, bourgeois de Paris, comme quoi la rente appartient à Jean Chapellain, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/XXIV/416

Période : 1653 - 1653

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean III CHAPELLAIN, 6 novembre 1638 - 9 juin 1645 (étude XXIV)
Minutes et répertoires du notaire Jean III CHAPELLAIN, 6 novembre 1638 - 9 juin 1645 (étude XXIV)

Cote : MC/ET/XXIV/414 - MC/ET/XXIV/426

Période : 1638 - 1645
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Cote : MC/ET/XXIV/338

Période : 1633 - 1633

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1630 - décembre 1640 (étude XXIV)
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Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
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Cote : MC/ET/XLV/191

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Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LEVASSEUR, 13 juin 1629 - 10 octobre 1685 (étude XLV)
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Cote : MC/ET/XLV/184

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LEVASSEUR, 13 juin 1629 - 10 octobre 1685 (étude XLV)

Chapellain, Jean (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1638 et 1645)

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