Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapelle de Jumilhac, Henri François Joseph (1752-1820)

Date de naissance :

31 août 1752

Date de décès :

7 juillet 1820

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Henry-François-Joseph de Chapelle de Jumilhac

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Notoriété portant renonciation par Henry François Joseph Chapelle de Jumilhac de Cubjac, à la succession de Jean Philippes de Putigny.

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Transport de créance. Chapelle, Henri-François-Joseph. baron de JUMILHAC. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Picot, P.. marquis de Dampierr...

Cote : MC/ET/LII/627

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Transport. Chabenat de Lamalmaison, Ange-Etienne de. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Chapelle, Henri-F.J.. baron de Jumilhac. (débit.)

Cote : MC/ET/LII/628

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Transport. Lelievre, François-Joseph. marquis de LAGRANGE. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Chapelle, Henri-F.J.. baron de Jumilhac. (déb...

Cote : MC/ET/LII/630

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Procuration. dépôt. Chapelle, Henri-François-Joseph. baron de Jumilhac. Vergnhes, Jean-Baptiste. Jourdan de Launey, Bernard-René. (successio...

Cote : MC/ET/LII/633

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Procuration. dépôt. Chapelle, Henri-François-Joseph. baron de JUMILHAC. Vergnhes, Jean-Baptiste. Jourdan Launey, Bernard-René. (succession)

Cote : MC/ET/LII/637

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Obligation. Chapelle, Henri-François-Joseph. baron de JUMILHAC. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre

Cote : MC/ET/LII/637

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Substitution. Chapelle de Jumilhac, Henri-François-Joseph (Baron). Lesecq, Jean-Etienne. Verghnes, Jean Baptiste

Cote : MC/ET/LII/638

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Procuration. Chapelle(Baron)De, JUMILHAC-Henri-François-Joseph. Coquerel, Charles. JOURDAN de LAUNEY Bernard René (succession)

Cote : MC/ET/LII/639

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Notoriété portant renonciation par le fondé de procuration d'Henry François Joseph Macon Chapelle de Jumilhac, à la succession d'Antoine Jos...

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Chapelle de Jumilhac, Henri François Joseph (1752-1820)

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