Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHAPPUIS

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ETAT-CIVIL : fichier manuel de dépouillement : classement alphabétique de CHAPPUIS à CHARBIN - toutes...

Cote : 1582WP/40

Période : 1792 - 1792

Fonds : Vie privée
CHAPPUIS

Cote : 3 E 529/111

Période : 1694 - 1793

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1694, 1754, 1779-1780, 1787, 1793

Cote : 3 E 529/111

Période : 1694 - 1793

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
Dossiers de clients (letrres I à W)

Cote : MC/ET/XXVII/864

Période : 1578 - 1915

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude XXVII. MC/ET/XXVII/861-MC/ET/XXVII/864 (1578-1917)
Couvre-spirales de montres.

Cote : MC/RS//1371

Période : 1701 - 1800

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude XXVII. MC/ET/XXVII/861-MC/ET/XXVII/864 (1578-1917)
CHAPPUIS

Cote : F/1dII/C/5

Période : 1797 - 1798

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
CHAPPUIS

Cote : F/1dII/C/5

Période : 1812 - 1812

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
CHAPPUIS

Cote : F/1dII/C/5

Période : 1819 - 1819

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

CHAPPUIS

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