Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service du charbon

Date de début :

1 janvier 1976

Date de fin :

31 décembre 2001

Source :

Archives nationales : Service du charbon

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Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1939-1986)

Cote : 19900141/1-19900141/32

Période : 1939 - 1986
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1980-1985)

Cote : 19910662/1-19910662/23

Période : 1980 - 1985
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)

Cote : 19950356/1-19950356/20

Période : 1948 - 1993
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction du gaz, de l'électricité et du charbon (1898-1998)

Cote : 20020019/1-20020019/38

Période : 1898 - 1998
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1890-1990)

Cote : 19950355/1-19950355/30

Période : 1890 - 1990
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1928-1975)

Cote : 19771401/1-19771401/102

Période : 1928 - 1975
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1929-1969)

Cote : 19771404/1-19771404/3

Période : 1929 - 1969
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)

Cote : 19760335/1-19760335/14

Période : 1944 - 1969
Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1947-1997)

Cote : 20020301/1-20020301/9

Période : 1947 - 1997
Ministère de l’Industrie ; direction du gaz, de l’électricité et du charbon : situation et reconversion de l’industrie minière (1984-1997)

Cote : 20070466/1-20070466/7

Période : 1984 - 1997

Service du charbon

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