Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lebrun, Charles François (1739-1824 ; duc de Plaisance)

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data.bnf.fr : Charles-François Lebrun (1739-1824)

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LEBAS-COURMONT (L. M.). - Fermier général, Montfermeil. - Lebigre (Vve). - Jumeauville. - Le Bis (R.). - Prêtre, ...

Cote : 4Q 158

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
LE BRUN, Duc de PLAISANCE. Sign. LE BRUN, Lith. de DELPECH, N. et B., Dim. 21,5 x 14,5 cm.

Cote : 4FI/298

Fonds : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24 x 30cm
DOURDAN. - Famille LECORNE.

Cote : 1J/2

Période : 1763 - 1911

Fonds : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).
Lebrun (Charles François)

Cote : 1652-1654

Période : 1821 - 1825

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France
Lebrun, député à l'Assemblée nationale

Cote : 205

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France
Vente de maison. Charles François Lebrun. Charles Taboureux. [maison]. ValdamPierre (Oise)

Cote : MC/ET/XXIX/384

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Vente par le mandataire de S.A.S. Charles François Lebrun, architrésorier de l'Empire.

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph François MATHIEU de HEIDOLSHEIM, 29 mars 1786 - 29 décembre 1805 (étude XLV)
Lebrun, consul. - Dessin de Deveria, gravure Couché fils, éditeur Baudoin frères. - Noir et blanc

Cote : 27 J 269-41

Période : 1896 - 1896

Fonds : Documents iconographiques issus de la collection Delmas (27 J)
LEBRUN (Charles-François)

Cote : Y//14223

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par L
Mariage de Charles François Lebrun, employé, 16, rue de Popincourt, veuf de Marguerite Perine Durandeau, avec Anne Élisabeth Françoise Gauch...

Cote : MC/ET/XXVIII/680

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)

Lebrun, Charles François (1739-1824 ; duc de Plaisance)

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