Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dupleix de Mézy, Charles Joseph René (1766-1835)

Date de naissance :

3 décembre 1766

Date de décès :

6 janvier 1835

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Charles Joseph Dupleix de Mézy

5 contenus liés

DUPLEIX DE MEZY, Charles Joseph René

Cote : F/1bI/167/22

Période : 1766 - 1835

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Inventaire après décès: Dupleix de Mezy, Charles-Joseph-René.

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)
DUPLEIX DE MÉZY, Charles Joseph René

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Inventaire après décès: Veron, Antoinette-Joséphine-Gabrielle. Dupleix de Mezy, Charles-Joseph-René (épouse). Faubourg Saint Honoré (rue du)...

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eustache MONTAUD, 12 novembre 1797 - 6 juillet 1832 (étude CVIII)
DUPLEIX DE MÉZY, Charles Joseph René

Cote : V/1/519

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Dupleix de Mézy, Charles Joseph René (1766-1835)

5 contenus liés

Liens