Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MAURICE, Charles

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Transaction. DUBERLE, Denise. MAURICE, Charles.

Cote : MC/ET/VII/88

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de BIERNE, 14 mars 1648 - 26 avril 1663 (étude VII)
Procès entre le prieuré d'Aubigny et Charles Maurice au sujet du droit de forage et afforage que possède le prieuré au fief dit le Pouvoir d...

Cote : 18 H 20

Période : 1684 - 1684

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
MAURICE, Charles | MAURICRACE, Pierre | MAURIER, Christiane | MAURIN, Bernard | MAURIN, Denise | MAURIZOT, Armand | MAURY, Claude | MAURY, R...

Cote : 19900358/192

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
LE CLERC (Martin), [MAURICE (Charles)] lapidaire, bourgeois de Paris quai de la Mégisserie § Mainlevée par...

Cote : MC/ET/II/69

Période : 1610 - 1610

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, 6 avril 1605 - décembre 1614 (étude II)
MAURICE (Charles) Docteur ès arts et maître de pension à Paris, demeurant rue Saint-Jacques, paroisse Saint-Benoît § Mariage de Charles MAUR...

Cote : MC/ET/LVII/198

Période : 1698 - 1698

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II LEROY, 30 décembre 1692 - 22 avril 1720 (étude LVII)
Déclaration. GALLEBRUN, Jean. MAURICE, Charles.

Cote : MC/ET/IV/106

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon I CHARLET, 12 février 1608 - 3 mars 1652 (étude IV)
Inventaire après décès de François Lecordier, époux de Marie Thérèse Mongrolle, veuve en premières noces de Charles Maurice.

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)
Quittance. MAURICE, Charles. PALLE, Nicolas.

Cote : MC/ET/XVIII/282

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Christophe CHALON, 5 juillet 1640 - 13 mai 1669 (étude XVIII)
MAURICE (Charles) Maître Serrurier Rue du Jour § Bail .. Vente deux actes en m date

Cote : MC/ET/XXXI/99

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre FORTIER, 25 novembre 1728 - 18 janvier 1770 (étude XXXI)
CHARDARD, Jean François

Cote : V/1/512

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

MAURICE, Charles

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