Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Melet, Charlotte de

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Obligation de Charlotte de Melet envers N. Dubois, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle.

Cote : MC/ET/LXX/115

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
Quittance par Nicolas Dubois, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle, à Charlotte de Melet.

Cote : MC/ET/LXX/120

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
Obligation, DE MELET, Charlotte, à L. Goujon et E. Dorien, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle.

Cote : MC/ET/XCI/242

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
Marché, DE MELET, Charlotte, avec N. Marié, maître maréchal, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle.

Cote : MC/ET/XCI/243

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
Accord, DE MELET, Charlotte, G. Lefebure, maître charon, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle.

Cote : MC/ET/XCI/243

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
Constitution, DE MELET, Charlotte, aux P.E Ecossais, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle.

Cote : MC/ET/XCI/243

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
Quittance, DE MELET, Charlotte, à N. Boindin, praticien, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle.

Cote : MC/ET/XCI/243

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
Main levée, DE MELET, Charlotte, de David Chalmers, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle.

Cote : MC/ET/XCI/243

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
Quittance, DE MELET, Charlotte, à Jacques Gilles, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle.

Cote : MC/ET/XCI/244

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
Obligation, DE MELET, Charlotte, à Augustin Le Juge, paroisse Saint-Sulpice, rue de Grenelle.

Cote : MC/ET/XCI/245

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)

Melet, Charlotte de

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