Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ducreux, Charlotte

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Consentement. COULDRIER (de), Mercure. DUCREUX, Charlotte.

Cote : MC/ET/XXIV/432

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
Indemnité. DUCREUX, Charlotte. COULDRIER (de), Mercure.

Cote : MC/ET/XXIV/432

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
Quittance. PASSART, Jacques. PASSART, Michel. DUCREUX, Charlotte.

Cote : MC/ET/XXIV/432

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
MONCEAU (rue du) Paroisse Saint-Gervais. § Bail par Charlotte DUCREUX, veuve de Mathieu LE ROY, Escuyer sieur de REDON, demeurant sur le qua...

Cote : MC/ET/II/136

Période : 1631 - 1631

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1625 - décembre 1634 (étude II)
Constitution. DUCREUX, Charlotte, Veuve de. LEROY, Mathieu, sieur de Rodon près Chevreuse. LEROY, Charles-Eléonor, sieur de Rodon près Chevr...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste II FERRET, 23 avril 1650 - 20 juillet 1669 (étude XXXVIII)
Quittance de rachat. REVEL, Antoinette, Servante domestique de SEGUYN, Anne. DUCREUX, Charlotte, veuve de. LEROY, Mathieu, sieur de Rodon pr...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste II FERRET, 23 avril 1650 - 20 juillet 1669 (étude XXXVIII)
indemnité. DUCREUX, Charlotte, Veuve de. LEROY, Mathieu, sieur de Rodon. LEROY, Charles-Eléonor, sieur de Rodon.

Cote : MC/ET/XXXVIII/1

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste II FERRET, 23 avril 1650 - 20 juillet 1669 (étude XXXVIII)

Ducreux, Charlotte

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