Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chassagne, Marie-Elisabeth

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Généralités | Travail du cabinet du secrétaire d'Etat : Notes manuscrites et compte-rendus de réunion de cabinet, projet de lettre de M.ROCA...

Cote : 19860538/1

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)
Politique d'aménagement rural et de développement local

Cote : 19860538/2-19860538/7

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)
Préparation d'une communication en conseil des ministres notes, projets de mesures. 1984-1985

Cote : 19860538/2

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)
Projets "pilotes" exemplaires de développement local en milieu rural. 1985. : carte des actions d'aménagement micro-régional. 1981. A not...

Cote : 19860538/3

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)
Relations du secrétariat d'Etat avec le ministère du Travail et de l'Emploi : notes, rapport, projets de circulaire, compte-rendus de réunio...

Cote : 19860538/4

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)
Relations avec le secrétariat d'Etat auprès du ministre du Commerce, de l'Artisanat et du Tourisme : notes, projets de protocole d'accord. 1...

Cote : 19860538/5

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)
Chartes intercommunales de développement et d'aménagement : projets de décret et de circulaire. 1984-1985 | Préparation de la loi relative a...

Cote : 19860538/6

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)
Valorisation des laines françaises : compte-rendu d'une réunion de producteurs de laine et observations des participants, 1983. : mémoire...

Cote : 19860538/7

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)
: Déplacements et discours de R. SOUCHON

Cote : 19860538/8-19860538/10

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)
- 8 mars 1984 : assemblée générale de l'Association nationale pour le développement local et les pays (Paris) | - 6 avril 1984 : journée-déb...

Cote : 19860538/8

Période : 1977 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1986)

Chassagne, Marie-Elisabeth

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