Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de Châteauneuf-d'Oze

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Chemin de fer, construction d'une gare sur le territoire de Montmaur : supplique des propriétaires (1869) ; transport de bestiaux en gare de...

Cote : E DEPOT 26 O 5

Période : 1869 - 1891

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
BB - Administration municipale

Cote : E DEPOT 26 BB 1

Période : 1624 - 1624

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
Assemblée communale.

Cote : E DEPOT 26 BB 1

Période : 1624 - 1624

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : E DEPOT 26 CC 1-2

Période : 1655 - 1790

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
Impôts

Cote : E DEPOT 26 CC 1-2

Période : 1655 - 1790

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
Rôles de taille.

Cote : E DEPOT 26 CC 1

Période : 1778 - 1788

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
Procès entre un consul et le fermier général : reconnaissances générales, compromis, sentences arbitrales, délibérations.

Cote : E DEPOT 26 CC 2

Période : 1655 - 1790

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
FF - Justice, procès, police

Cote : E DEPOT 26 FF 1

Période : 1509 - 1517

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
Procès-verbal de saisie de deux cavales par Antoine Meysenc, baille de Châteauneuf-d'Oze, pour les dégâts causés sur le territoire de la dit...

Cote : E DEPOT 26 FF 1

Période : 1509 - 1517

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
GG - Cultes, instruction publique, assistance

Cote : E DEPOT 26 GG 1-2

Période : 1730 - 1792

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze

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