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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Conseil général des ponts et chaussées

Date de début :

1 janvier 1804

Date de fin :

31 décembre 2008

Source :

Archives nationales : Conseil général des ponts et chaussées

Autres ressources :

Wikidata : Conseil général des ponts et chaussées
data.bnf.fr : France. Conseil général des ponts et chaussées

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Traitement des affaires contentieuses et des observations de la Cour des Comptes

Cote : 20070619/1-20070619/5

Période : 1972 - 1992

Fonds : France. Ministère de l'Environnement. Service communs urbanisme et transports. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Section des affaires ...
Conseil général des Ponts et Chaussées. Second registre des délibérations des assemblées tenues du 10 mai 1794 au 25 mai 1795.

Cote : F/14/10907/2

Période : 1794 - 1795
Conseil général des Ponts et Chaussées. 21e registre des délibérations (1er février 1813 - 21 avril 1813).

Cote : F/14/10912/17

Période : 1813 - 1813
Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des affaires soumises au Conseil de juin 1817 à décembre 1818.

Cote : F/14/11041/92

Période : 1817 - 1818
Conseil général des Ponts et Chaussées. 19e registre des délibérations rendues en assemblées plénières.

Cote : F/14/10912/15

Période : 1812 - 1812
Conseil général des Ponts et Chaussées. 20e registre des délibérations rendues en assemblées plénières.

Cote : F/14/10912/16

Période : 1812 - 1813
Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1906).

Cote : F/14/17786

Période : 1906 - 1906
Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1920).

Cote : F/14/17800

Période : 1920 - 1920
Conseil général des Ponts et Chaussées. Affaires envoyées au Conseil (1830-1831)

Cote : F/14/11041/104-F/14/11041/105

Période : 1830 - 1831
Conseil général des ponts et chaussées. 15e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées à partir du 6 mars 1811 jus...

Cote : F/14/10912/11

Période : 1811 - 1811