Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Creuse. Service des ponts et chaussées

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Circulaires

Cote : 3S1

Période : 1791 - 1891

Fonds : Canaux et rivières navigables
Canaux

Cote : 3S2-6

Période : 1829 - 1900

Fonds : Canaux et rivières navigables
Circulaires

Cote : 3S2-3

Période : 1887 - 1887

Fonds : Canaux et rivières navigables
Circulaire sur les chômages des canaux, affiche ; demande ministérielle de raccordement des transports fluviaux aux chemins de fer, circula...

Cote : 3S2

Période : 1887 - 1887

Fonds : Canaux et rivières navigables
Construction

Cote : 3S3

Période : 1925 - 1925

Fonds : Canaux et rivières navigables
Études de faisabilité

Cote : 3S4-3S6

Période : 1812 - 1900

Fonds : Canaux et rivières navigables
1812-1880

Cote : 3S4

Période : 1812 - 1880

Fonds : Canaux et rivières navigables
1880-1900

Cote : 3S5

Période : 1880 - 1900

Fonds : Canaux et rivières navigables
Canal de la Loire à la Garonne, élaboration d'enquête

Cote : 3S6

Période : 1880 - 1880

Fonds : Canaux et rivières navigables
Navigabilité

Cote : 3S8

Période : 1919 - 1921

Fonds : Canaux et rivières navigables

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