Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHEVALLIER, Jacques

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CHEVALLIER, Jacques

Cote : F/7/5151

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Constitution de 100 l.t. de rente par Jacques CHEVALLIER, notaire et secrétaire du roi, et autres nobles de Sologne, au profit de Pierre de ...

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
CHEVALLIER (Jacques) Conseiller du Roi. § Inventaire des biens de défunt Jacques CHEVALLIER dans lequel il est question de la succession de ...

Cote : MC/ET/XLIII/46

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
Jacques Chevallier

Cote : 3 E 7/1-478 - 3 E 7/54

Période : 1676 - 1676

Fonds : 3E7. Étude notariale de Chevreuse et études rattachées
1676

Cote : 3 E 7/1-478 - 3 E 7/54

Période : 1676 - 1676

Fonds : 3E7. Étude notariale de Chevreuse et études rattachées
1968-1969. Dossiers des personnes titulaires du certificat d'études techniques d'acoustique autorisées d'office à exercer | AUSSENAC, Louis ...

Cote : 19810033/86

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)
CHEVALIER, Pierre | CHEVALLIER, Denis | CHEVALLIER, Fernand | CHEVALLIER, Jacques | CHEVALLIER, Jean | CHEVALLIER, Philippe | CHEVALLIER, Pi...

Cote : 19780053/54

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
CHEVALLIER (Jacques) maître Grainetier. Rue Saint-Victor. § Inventaire après décès de Jacques CHEVALLIER, dressé à la requête de sa veuve, J...

Cote : MC/ET/XXXIII/267

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René DAVID, 30 juillet 1636 - juin 1638 (étude XXXIII)
CHEVALLIER, Jacques

Cote : 20000388/3

Période : 1954 - 1971

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des renseignements généraux : dossiers individuels de personnalité...
Entretien de Jacques Chevallier, réalisé par Frédéric Turpin

Cote : 1AV/809,1AV/810

Période : 2001 - 2001

Fonds : Témoignages oraux sur Georges Pompidou

CHEVALLIER, Jacques

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