Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Scoquard, Claude-Charles (17..-18..)

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Attainville : « Plan géométrique de la commune d'Attainville, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII ».

Cote : 3 P 1800

Période : 1804 - 1804

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Baillet-en-France : « Plan géométrique de la commune de Baillet, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII ».

Cote : 3 P 1801

Période : 1806 - 1806

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Bernes-sur-Oise : « Plan géométrique de la commune de Bernes, [...] levé en exécution de l'arrêté du 12 brumaire an XI ».

Cote : 3 P 1802

Période : 1803 - 1803

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Bernes-sur-Oise : « Plan géométrique de la commune de Bernes, [...] levé en exécution de l'arrêté du 12 brumaire an XI ».

Cote : 3 P 1803

Période : 1803 - 1803

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Béthemont-la-Forêt : « Plan géométrique de la commune de Béthemont, levé en exécution de l'arrêté du 27 vendémiaire an XII ».

Cote : 3 P 1804

Période : 1806 - 1806

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Eaubonne : « Plan géométrique de la commune d'Eaubonne, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII ».

Cote : 3 P 1805

Période : 1804 - 1804

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Ermont : « Plan géométrique de la commune d'Ermont, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII ».

Cote : 3 P 1806

Période : 1804 - 1804

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Frépillon : « Plan géométrique de la commune de Frépillon, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII ».

Cote : 3 P 1807

Période : 1806 - 1806

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Groslay : « Plan géométrique de la commune de Groslay, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII ».

Cote : 3 P 1808

Période : 1804 - 1804

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Le Plessis-Bouchard : « Plan géométrique de la commune du Plessis-Bouchard, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire ...

Cote : 3 P 1822

Période : 1801 - 1830

Fonds : Cadastre par masse de culture (1802-1806)

Scoquard, Claude-Charles (17..-18..)

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