Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FOURNIER, Claude

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Examen de compte rendu par Claude et Martin Fournier

Cote : CC 10

Période : 1606 - 1606

Fonds : CC
Mariage de Charles Marie Blandin, tabletier, veuf en premier avec un enfant de Marie Leprince et en deuxième de Marguerite Collignon, 13, ru...

Cote : MC/ET/XLVI/653

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
FOURNIER, André | FOURNIER, Andrée | FOURNIER, Bernard | FOURNIER, Blanche | FOURNIER, Claude | FOURNIER, Colette | FOURNIER, Marcel | FOURN...

Cote : 19900358/114

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
FORESTIER, Jean-Marie | FOUCHET, Louis | FOURNIER, Claude | FRANCOIS, Jean-Claude | GALANT, Louise | GAUDET, François | GIRBAL, Maurice | GO...

Cote : 19950517/8

Période : 1993 - 1993

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels d'accueil, de surve...
Procédures diverses concernant : Jean Lougier (1612), madame de Vergezac (1637), Isaac Beignet (1647), Guilhon (1648), Mazenac (1648), Antoi...

Cote : 1 D 130

Période : 1612 - 1701

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
BOUDARD, Joseph | VIOLETTE, Maurice | NAVATTE, Maurice | TARY, René | VENTORY, Jacqueline | SERIO, Rosaline | GAYET, Charles | BARBIER, Emil...

Cote : 19910700/5

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
Titres de familles : contrat de mariage entre Claude Antoine Fournier, marchand-tanneur du moulin Martin et Anne-Claude Vermot de Chassey-lè...

Cote : 106 J 25

Période : 1744 - 1813

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Titres de propriété : acquisitions de terres par Pierre Fournier, maître-tanneur au moulin Martin de Rigney, et Claude Allemand, son épouse ...

Cote : 106 J 26

Période : 1721 - 1823

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Titres de propriété : instances entre les époux Fournier-Petithuguenin et leurs créanciers (1823-1833). Instance entre les époux Maillot et ...

Cote : 106 J 27

Période : 1823 - 1839

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Constitution de rente concernant Claude Fournier, maître doreur, rue Guérin-Boisseau.

Cote : MC/ET/XXXVIII/188

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

FOURNIER, Claude

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