Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quatremère, Claude (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

11 septembre 1767

Date de décès :

28 septembre 1799

Description :

D'abord principal clerc de Jacques Bricault, auquel il succède

Activité :

notaire

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Quatremère, Claude (17..-1818)

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Opérations des comptes et partage de la succession de Claude Quatremere, notaire à Paris.

Cote : MC/ET/II/856/B

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques TRICARD, 27 septembre 1799 -23 février 1820 (étude II)
Notoriété concernant Claude Quatremere, ancien notaire.

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques TRICARD, 27 septembre 1799 -23 février 1820 (étude II)
Testament de Claude Quatremere.

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques TRICARD, 27 septembre 1799 -23 février 1820 (étude II)
Inventaire après décès: Quatremere, Claude. Notaire (ancien)

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques TRICARD, 27 septembre 1799 -23 février 1820 (étude II)
Minutes et répertoires du notaire Claude QUATREMÈRE, 11 septembre 1767 - 27 septembre 1799 (étude II)

Cote : MC/ET/II/624 - MC/ET/II/773, MC/RE/II/1 - MC/RE/II/4

Période : 1767 - 1799
Succession d'Antoine Joseph Rigobert de Caux et de Geneviève Madeleine Quatremère, son épouse.

Cote : MC/DC/XXIII/2

Période : 1774 - 1827

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIII (1378-1937)
Vente par les enfants et héritiers de Jacques Bricault, ancien notaire au Châtelet, de l'office de notaire dont il était pourvu, à Claude Qu...

Cote : MC/ET/II/624

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BRICAULT, 23 mars 1725 - 9 septembre 1767 (étude II)
Images des répertoires du notaire Claude Quatremère pour l'étude II

Cote : MC/RE/II/4, MC/RE/II/1

Période : 1767 - 1799
QUATREMÈRE, Claude

Cote : V/1/438

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Quatremère, Claude (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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