Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cocuel, Nicolas (1664-1693 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

10 novembre 1691

Date de décès :

21 novembre 1693

Description :

Baptisé le 2 avril 1664 d'abord clerc de Pierre Aveline, notaire de l'étude CXXI décédé le 28 novembre 1693

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Cocuel, Nicolas

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Cote : MC/ET/XXXIII/20

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Minutes et répertoires du notaire Nicolas COCUEL, janvier 1692 - 21 novembre 1693 (étude LXXXII)

Cote : MC/ET/LXXXII/34 - MC/ET/LXXXII/37

Période : 1692 - 1693
Chartes relatives à la terre de Landricourt et autres pièces.

Cote : MC/ET/CXXII/986

Période : 1224 - 1860

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Cote : MC/ET/XIX/441

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1643 - décembre 1652 (étude XIX)
Feuille pour servir au contrôle des actes passés par Maître Nicolas Cocuel, notaire à Paris, entre le 30 septembre et le 27 novembre 1693.

Cote : MC/RS//100

Période : 1693 - 1693

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXII. MC/ET/LXXXII/787 (1171-1849)

Cocuel, Nicolas (1664-1693 ; notaire ; exerce à Paris)

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