Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collin de Sussy, Jean Baptiste (1750-1826)

Date de naissance :

1 janvier 1750

Date de décès :

7 juillet 1826

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Jean-Baptiste Collin de Sussy

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-Baptiste Collin de Sussy (1750-1826)

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Lettre de Jean-Baptiste Collin

Cote : Ms THO 90

Période : 1812 - 1812

Fonds : Inventaire du Fonds André Thouin
Titre de comte accordé à . Bayonne (24 avril 1808). Jean, Baptiste Collin de Sussy

Cote : BB/29/974

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
COLLIN DE SUSSY, Jean-Baptiste

Cote : F/1bI/157/29

Période : 1750 - 1826

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Inventaire après décès: Collin de Sussy, Jean-Baptiste. Grange Batelière (rue), n° 1. Comte

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henry AGASSE, 21 décembre 1810 - 1er février 1837 (étude XCVII)
COLLIN de SUSSY, Jean Baptiste

Cote : BB/11/385

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Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

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