Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COLLIN, Jean-François

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COLLIN, Jean François

Cote : F/7/5334

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Inventaire après le décès de Joséphine Charlotte Motté, crêmière, veuve de Jean François Collin, avenue des Ternes, n° 103.

Cote : MC/ET/CXIV/421

Période : 1874 - 1874

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Partage de la succession de Joséphine Charlotte Motté, crémière, veuve de Jean François Collin, avenue des Ternes, n° 103.

Cote : MC/ET/CXIV/430

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
COLLIN, Jean François

Cote : F/7/10844/C

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
COLLIN, Jean-François | employé des Postes. Secours. 1834.

Fonds : Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...
4171 | COLLIN, Jean-François

Période : 1984 - 1995

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1984-1995)
Inventaire après décès: Bernard, Marie-Antoinette. Collin, Jean-François (veuve de). Arcueil, Grande Rue, n° 65 . Décédée le 27 septembre 18...

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Constant HILLEMAND, 16 février 1843 - 28 septembre 1861 (étude CXX)
Communauté européenne : | conseil des ministres de l'agriculture : dossiers de séance | Éventuellement notes personnelles de JF Collin. | Le...

Cote : 19930195/1

Période : 1991 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Communauté européenne : apurement des comptes du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) de 1988.

Cote : 19930195/2

Période : 1991 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Relations bilatérales. : 1

Cote : 19930195/3

Période : 1988 - 1993

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)

COLLIN, Jean-François

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