Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

france. comité consultatif de la recherche scientifique et technique

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Sans titre

Cote : 19810479/9

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)
Réunions et listes de recommandations du Comité | L.B : Equilibres et Luttes Biologiques 1972 de D41 à D55/ R81 à R106.

Cote : 21

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)
Idem | L.B : Equilibres et Luttes Biologiques, 1973-1974 D56 à D74/R107 à R115.

Cote : 22

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)
Réunions du comité | M.M : Matériaux Macromoléculaires, réunions de 1972

Cote : 23

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)
Idem | M.M : réunions et listes de recommandations 1972-1974 de D1 à D7 et de R2 à R11

Cote : 24

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)
Idem | M.M : réunions et listes de recommandations 1975-1976 de D8 à D13

Cote : 25

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)
Sans titre

Cote : 19810479/10

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)
Réunions et listes de recommandations du Comité | G.B.M : Génie Biologique et médical : Réunions 1972.

Cote : 26

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)
Idem | G.B.M : | Réunions et listes de recommandations 1972-1973 - de D48 à D61 | - de R137 a R167.

Cote : 27

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)
Idem | G.B.M : | Réunions et listes de recommandations 1974 | - de D12 à D83 | - de R168 à R189

Cote : 28

Période : 1961 - 1980

Fonds : Enseignement ; recherche et technologie (1961-1980)

france. comité consultatif de la recherche scientifique et technique

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