Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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12e session

Cote : 20180088/208

Période : 2016 - 2016

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...
Accord de Paris

Cote : 20180088/217

Période : 2015 - 2016

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...
13e conférence

Cote : 20180088/26

Période : 2014 - 2014

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...
55e et 56e réunions

Cote : 20180088/42

Période : 2014 - 2014

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...
57e réunion

Cote : 20180088/43

Période : 2014 - 2014

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...
11e session

Cote : 20180088/207

Période : 2014 - 2015

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...
Conférence de Paris (COP21) et Accord de Paris

Cote : 20180088/216-20180088/217

Période : 2014 - 2016

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...
Conférence de Paris

Cote : 20180088/216

Période : 2014 - 2015

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...
Ad Hoc Working Group on the Durban Platform for Enhanced Action (ADP), Subsidiary bodies

Cote : 20180088/229

Période : 2014 - 2014

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...
Préparation de la Conférence de Lima (COP20)

Cote : 20180088/230

Période : 2014 - 2014

Fonds : Ministères chargés de l'Écologie et de l'Équipement. Négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable (...

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