Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté européenne

Description :

organisation supranationale

Source :

Wikidata : Communauté européenne

1 005 contenus liés

DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)

Cote : 19980006/1-19980006/156

Période : 1950 - 1996
AFFAIRES INTERNATIONALES

Cote : 19980006/1-19980006/4

Période : 1950 - 1996

Fonds : DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)
Généralités

Cote : 19980006/1

Période : 1950 - 1996

Fonds : DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)
Présence française dans le Pacifique Sud et situation économique : documentation, préparation et comptes-rendus de réunions du CORPAC, compt...

Période : 1981 - 1989

Fonds : DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)
Territoires français du Pacifique Sud : documentation.

Période : 1986 - 1987

Fonds : DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)
Dispositifs diplomatiques français dans le Pacifique : propositions de modifications.

Période : 1989 - 1989

Fonds : DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)
Affaires internationales dans l'Océan indien, le Pacifique et les Caraïbes : dossiers généraux.

Période : 1980 - 1982

Fonds : DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)
Action extérieure des collectivités territoriales de l'Outre-mer : projet de circulaire.

Période : 1985 - 1986

Fonds : DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)
Visites officielles

Cote : 19980006/2

Période : 1950 - 1996

Fonds : DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)
Visites de personnalités françaises à l'étranger

Période : 1950 - 1996

Fonds : DOM-TOM ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1950-1996)

Communauté européenne

1 005 contenus liés

Liens

1 005 contenus liés