Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commune mixte

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Responsabilité collective

Cote : 9314 133

Période : 1955 - 1958

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Communes mixtes

Cote : 9314 149

Période : 1946 - 1948

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Etats de l'existant et des besoins

Cote : 9314 150

Période : 1950 - 1951

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Travaux dans les communes mixtes

Cote : 9314 150

Période : 1949 - 1952

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Communes mixtes

Cote : 9314 157

Période : 1953 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Communes mixtes

Cote : 9314 161

Période : 1949 - 1955

Fonds : Sous-préfecture de Constantine1945-1962
Commune de Marnia

Cote : GGA 21JJ 1 à 7, 9 à 12, 14 à 18, 20, 25 à 29, 31 à 32, 34 à 39, 42 à 43

Période : 1907 - 1920

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
Correspondance

Cote : GGA 21JJ 1 à 7, 9 à 12, 14 à 18, 20, 25 à 29, 31 à 32, 34 à 39, 42 à 43

Période : 1907 - 1920

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
Correspondance au départ avec la division

Cote : GGA 21JJ 1 à 7, 9 à 12, 14 à 18, 20

Période : 1907 - 1920

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
7 octobre 1907/21 mars 1908

Cote : GGA 21JJ 1

Période : 1907 - 1920

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres

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