Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE

535 contenus liés

Opérations immobilières 4ème arrondissement Acquisition

Cote : 1776W/520

Période : 1965 - 1970

Fonds : Urbanisme et travaux
VOIRIE URBAINE : distribution de gaz et d'électricité : droits de la ville sur l'énergie...

Cote : 426WP/225

Période : 1940 - 1966

Fonds : Urbanisme et travaux
Opérations immobilières 7ème arrondissement Acquisition

Cote : 1776W/931

Période : 1964 - 1970

Fonds : Urbanisme et travaux
RECEPTIONS OFFICIELLES : - Organisation de réceptions officielles, cérémonies, banquets et inaugurations...

Cote : 1120WP/13

Période : 1938 - 1938

Fonds : Hygiène urbaine, risques et secours
RECEPTIONS OFFICIELLES : - Organisation de réceptions officielles, cérémonies, banquets et inaugurations...

Cote : 1120WP/13

Période : 1938 - 1938

Fonds : Education
SPORTS : collecteur de drainage : aménagement de la chute de Pierre-Bénite par la Compagnie Nationale...

Cote : 225WP/12/2

Période : 1964 - 1969

Fonds : Hygiène urbaine, risques et secours
NAVIGATION : service vicinal : dragage des cours d'eau (Rhône, Saône, ruisseaux), demandes et réclamations,...

Cote : 963WP/65/1

Période : 1913 - 1951

Fonds : Transports et réseaux
NAVIGATION : service vicinal : dragage des cours d'eau (Rhône, Saône, ruisseaux), demandes et réclamations,...

Cote : 963WP/65/1

Période : 1913 - 1951

Fonds : Transports et réseaux
NAVIGATION : service vicinal : dragage des cours d'eau (Rhône, Saône, ruisseaux), demandes et réclamations,...

Cote : 963WP/65/1

Période : 1913 - 1951

Fonds : Transports et réseaux
Équipement et voies de communication

Cote : 255 W 16

Période : 1946 - 1955

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel

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