Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ségur d'Aguesseau, Raymond Joseph Paul de (1803-1889)

Date de naissance :

11 février 1803

Date de décès :

13 février 1889

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Raymond de Ségur d'Aguesseau

Autres ressources :

data.bnf.fr : https://data.bnf.fr/ark:/12148/cb107267512

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

4 contenus liés

Contrat de mariage entre le comte Raymond Joseph Paul Ségur d'Aguesseau, membre de la Légion d'honneur, demeurant 65, rue de Lille, veuf en ...

Cote : MC/ET/II/1034

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Angélique François BERCEON, 25 février 1820 - 6 avril 1865 (étude II)
Inventaire après décès: Swetchin, Nadine-Marie-Espérance de. Segur d'Aguesseau, Raymond-Joseph-Paul (comte de) (épouse de). Lille (rue de), ...

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules JAMIN, 8 juin 1836 - 4 janvier 1849 (étude CXVII)
SÉGUR D'AGUESSEAU, Raymond Joseph Paul de

Cote : F/1bI/173/12

Période : 1803 - 1889

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
SÉGUR D'AGUESSEAU, Raymond Joseph Paul de

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)

Ségur d'Aguesseau, Raymond Joseph Paul de (1803-1889)

4 contenus liés

Liens