Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Provence (comtesse de)

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Idem. Louis XVI, Marie-Antoinette au Trianon et château, Madame Elisabeth, comtesse de Provence, les pages.

Cote : 1Q 503

Période : 1789 - 1804

Fonds : Domaine, 1791-1940
Marie Joséphine de Savoie, comtesse de Provence (Versailles). - Charles Philippe, comte d'Artois (Ca...

Cote : 5Q 193

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
CRUX (J. -B. Marquis de). - Ecuyer de la comtesse de Provence, Crespières. - Crux (de). - Versailles.

Cote : 4Q 85

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Cacardot (L. marquis de). - Officier, Dourdan. Cardillet voir Carbillet. - Carels. - Versailles. Carpentier ...

Cote : 4Q 70

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Diacon (P.). - Militaire, Versailles. - Didelon ou Didelot. - Ecuyer de Monsieur le Comte de Provence, Versa...

Cote : 4Q 95

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Obligation en faveur de Charles-Philippe-Toussaint de Guiraudet, lecteur de Madame, comtesse de Provence, rue de Varenne, paroisse Saint-Sul...

Cote : MC/ET/XXIX/581

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)
Constitution de rente viagère au profit de Charles-Philippe-Toussaint de Guiraudet, lecteur de Madame, comtesse de Provence, rue de Varenne,...

Cote : MC/ET/XXIX/581

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)
Transport de rente entre Charles-Philippe-Toussaint de Guiraudet, lecteur de Madame, comtesse de Provence, rue de Varenne, paroisse Saint-Su...

Cote : MC/ET/XXIX/581

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)
Constitution de pension viagère au profit de Charles-Philippe-Toussaint de Guiraudet, lecteur de Madame, comtesse de Provence, rue de Varenn...

Cote : MC/ET/XXIX/581

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)
Donation par Charles-Philippe-Toussaint de Guiraudet, lecteur de Madame, comtesse de Provence, rue de Tournon, paroisse Saint-Sulpice, essay...

Cote : MC/ET/XXIX/581

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)

Provence (comtesse de)

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