Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

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Id. : notes ; correspondances ; documents de travail ; rapports de synthèse ; fiches programme ; groupe de travail n° 6 sur les grands progr...

Cote : 3

Période : 1984 - 1985

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Id. : notes ; correspondances ; documents de travail ; CR de réunions groupes de travail n° 7 (équipement des laboratoires de recherche), n°...

Cote : 4

Période : 1984 - 1985

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Sans titre

Cote : 19920550/7

Période : 1977 - 1986

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Id. : élaboration d'une plaquette ; notes et rapports, notamment sur les nouvelles découvertes et innovations scientifiques ; rapport mensue...

Cote : 1

Période : 1984 - 1985

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
: notes ; rapport de la commission de la Recherche et du Développement économique ; projet de loi sur la Recherche et le développement techn...

Cote : 2

Période : 1985 - 1985

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Id. : notes ; rapports ; correspondances ; travaux préparatoires de la loi ; fiches de programme dossiers de presse ; OJ, PV et CR de réunio...

Cote : 3

Période : 1985 - 1986

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Statuts d'organismes GIP et EPST : notes ; rapports ; correspondances ; textes législatifs, projets de conventions ; PV et CR de réunions ; ...

Cote : 4

Période : 1982 - 1986

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Statuts des personnels de recherche, mobilité et formation des chercheurs dans les secteurs public et privé, EPST, EPIC, CNRS, etc. : notes ...

Cote : 5

Période : 1977 - 1985

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Sans titre

Cote : 19920550/8

Période : 1977 - 1986

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Id. : notes, rapports de synthèse ; fiches par catégorie de personnel, tableaux des grades, indices et échelons ; tableaux budgétaires ; tab...

Cote : 1

Période : 1979 - 1983

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)

France. Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

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