Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Date de début :

1 janvier 1989

Source :

Archives nationales : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autres ressources :

data.bnf.fr : France. Conseil supérieur de l'audiovisuel
Wikidata : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

275 contenus liés

Sans titre

Cote : 20010106/3

Période : 1984 - 1993

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1984-1993)
La Cinq. - Dossier de liquidation, note sur l'après cinq, note du Centre national de cinématographie (CNC) sur la production, note sur la si...

Période : 1984 - 1992

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1984-1993)
Télévision Haute Définition (TVHD) : mémorandum of understanding, développement de la TVHD, utilisation de la norme D2Mac et MOV, correspond...

Période : 1991 - 1992

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1984-1993)
Chaînes. | Educative : présentation et programmation. | Culturelle : dossier de présentation, projet, objectifs. | Convention entre le minis...

Cote : 20010106/4

Période : 1991 - 1992

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1984-1993)
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1984-1993)

Cote : 20010106/1-20010106/4

Période : 1984 - 1993
Autorités administratives indépendantes ; Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) (1987-1992)

Cote : 20040040/1-20040040/5

Période : 1987 - 1992
Autorités administratives indépendantes ; Médiateur de la Répubique (1986-1989)

Cote : 20060622/1-20060622/37

Période : 1986 - 1989
Sans titre

Cote : 20020105/5

Période : 1990 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Sommet Franco espagnol : préparation, ordre du jour, questions de sécurité, questions européennes, relations bilatérales : notes , fiches, c...

Période : 1994 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Conseil de l'Union Européenne sur la culture préparation : compte rendus, notes, correspondance.

Période : 1994 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)

Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

275 contenus liés

Liens