Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mocquard, Constant Amédée (1815-1889 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

19 avril 1815

Date de décès :

13 août 1889

Description :

Né le 19 avril 1815, fils de Jean François Constant Mocquard (1791-1864), chef de cabinet de Napoléon III. En 1832, il embarque à Bordeaux sur le Gange en qualité de pilotin. Son père lui remet une somme de six cents francs destinée à acheter une « pacotille », à charge pour lui...

Activité :

notaire

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Mocquard, Constant Amédée (1815-1889)

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Cession par François-Amédée Meunier, à Provins, à Constant-Amédée Mocquard, rue Saint-Lazare, n° 8, de son office de notaire à Provins (Sein...

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Paul HUILLIER, 15 décembre 1831 - 24 mars 1863 (étude VI)
Images des répertoires du notaire Constant Amédée Mocquard pour l'étude LXVIII

Cote : MC/RE/LXVIII/16 - MC/RE/LXVIII/17

Période : 1853 - 1875
Testament authentique de Marie Coralie Bethmont, veuve de Claude Charles Guillaume Philipon dicté en l'étude de Me Constant Amédée Mocquard.

Cote : MC/ET/LXVIII/1268

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)

Cote : MC/ET/LXVIII/1054 - MC/ET/LXVIII/1281, MC/RE/LXVIII/16 - MC/RE/LXVIII/17

Période : 1853 - 1875

Mocquard, Constant Amédée (1815-1889 ; notaire ; exerce à Paris)

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