Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (France)

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Moteurs AIRBUS, suivi technique de l'élaboration,

Cote : 19970275/1-19970275/39,19970275/41-19970275/65

Période : 1964 - 1992

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)
Dossier A 320

Cote : 19970275/1

Période : 1978 - 1985

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)
Dossier A 310

Cote : 19970275/2

Période : 1975 - 1984

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)
Dossier AIRBUS

Cote : 19970275/3

Période : 1978 - 1979

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)
Documentation FOKKER

Cote : 19970275/4

Période : 1964 - 1964

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)
Rapport interministériel UDF

Cote : 19970275/5

Période : 1985 - 1992

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)
Awmar letters

Cote : 19970275/6

Période : 1991 - 1992

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)
AIRBUS/Gatt 86/88 - Accident 1992 - Dirigeable

Cote : 19970275/7

Période : 1985 - 1992

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)
Cours IAC/ENAC Toulouse

Cote : 19970275/8

Période : 1975 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)
Etapes techniques AIRBUS

Cote : 19970275/9

Période : 1989 - 1990

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aeronautiques civils (1964-1992)

Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (France)

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