Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service Construction

648 contenus liés

Luc-en-Diois. - Construction.

Cote : 3004 W 300-302

Période : 1990 - 1994

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Délibérations : procès-verbaux (1982-1994). Etude et avant-projet définitif (1990-1994). Contrôle technique : convention, rapports, corresp...

Cote : 3004 W 300

Période : 1990 - 1994

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Dossiers des marchés de travaux (lots 1 à 7) :

Cote : 3004 W 301

Période : 1992 - 1994

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Dossiers des marchés de travaux (lots 8 à 12) : actes d'engagement, avenants, ordres de service, notifications, procès-verbaux de réception ...

Cote : 3004 W 302

Période : 1992 - 1994

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Bâtiment route de Châtillon (commune de Luc-en-Diois). - Location du logement de fonction :

Cote : 3004 W 495

Période : 1959 - 2007

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Locaux situés au 2 bis avenue Claude Expilly (commune de Vals-les-Bains). - Sous-location pour le Laboratoire départemental d'analyses :

Cote : 3004 W 463

Période : 2006 - 2006

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Forêt départementale (commune de Saoû). - Location du logement des gardes forestiers :

Cote : 3004 W 488

Période : 1994 - 2006

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Collège Antonin Vallon (commune de Bourg-de-Péage).

Cote : 3004 W 41-45

Période : 1967 - 1984

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Aménagement intérieur :

Cote : 3004 W 41

Période : 1967 - 1970

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Agrandissement.

Cote : 3004 W 42-45

Période : 1981 - 1984

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.

Service Construction

648 contenus liés

Liens