Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Contesse, Étienne (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

6 novembre 1595

Date de décès :

9 novembre 1628

Description :

fils de René Contesse I, frère de René Contesse II marié en premières noces à Françoise Baudesson (voir ET/XXIX/161, 10 juillet 1609, bail par Etienne Contesse, veuf de Françoise Baudesson) marié en secondes noces à Marguerite Guyet (voir ET/XXVI/46, 27 juin 1621, concession...

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Contesse, Etienne

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Quittance de Jean Duval, maître apothicaire épicier, bourgeois de Paris, et l'un des marguilliers de Saint-André-des-Arts, à Etienne Contess...

Cote : MC/ET/LXXIII/280

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Renonciation par Etienne Contesse, seigneur de Bonneuil, notaire au Châtelet, et secrétaire du prince de Condé, demeurant rue Saint-Antoine,...

Cote : MC/ET/VIII/623

Période : 1627 - 1627

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Fiacre JUTET, 20 janvier 1622 - 27 octobre 1632 (étude VIII)
Contrat de mariage de Claude CONTESSE, seigneur de Bonneil, conseiller du roi, lieutenant particulier des Eaux et Forêts de France au siège ...

Cote : MC/ET/II/166

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1635 - décembre 1644 (étude II)
Quittance par François Herbin II, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Antoine, à Etienne Contesse, aussi notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/LXXXVII/417

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LENORMANT, 28 juillet 1586 - 3 avril 1618 (étude LXXXVII)
BIÈVRE (rue de) § Bail par Etienne CONTESSE, avocat en Parlement et Marie de LISLE, sa femme, pour 3 ans, à Louis VERGUELLE, procureur en Pa...

Cote : MC/ET/XI/80

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathurin PÉRIER, 10 juin 1589 - 3 septembre 1626 (étude XI)
§ Quittance de Catherine Marentin, veuve de feu René Contesse, notaire au Châtelet, tutrice de Jean Contesse, son fils mineur, René et Etien...

Cote : MC/ET/XXIII/223

Période : 1604 - 1604

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Raoul BONTEMPS, 29 août 1569 - juillet 1617 (étude XXIII)
Cession d'un banc en l'église Saint-Gervais, dont jouissait défunt Etienne Contesse, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Antoine.

Cote : MC/ET/XXVI/65

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
SAINT-GERVAIS (église) § Plusieurs concessions de bancs et sièges en l'église SAINT-GERVAIS par les marguilliers - 1°/ 20 juin église SAINT-...

Cote : MC/ET/XXVI/46

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
Titre nouvel par Bon de Courcelle, juré vendeur contrôleur de vin, bourgeois de Paris, pour la maison où il demeure, rue Saint-Antoine, paro...

Cote : MC/ET/XXVI/46

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
Concession d'un banc clos, en l'église Saint-Gervais, contre le pilier de la chapelle du Saint-Nom de Jésus, à Etienne Contesse, notaire au ...

Cote : MC/ET/XXVI/46

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)

Contesse, Étienne (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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