Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société nationale maritime Corse Méditerranée

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Continuité territoriale et questions diverses

Cote : 2-JG-19

Période : 1981 - 1985

Fonds : Fonds Jacques Grangé
Administration générale et des Gens de mer (AGGM) | Réflexions sur le rôle de la Direction 1978 | Revendications syndicales des personnels a...

Cote : 19790338/4

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
CONSEIL SUPERIEUR DE LA MARINE Mde : Situation des lignes transmanches | Institut de la Mer - Journée de la Mer 1975 /// Cabotage- 1976 - 19...

Cote : 19790338/5

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
EXPOSES DE M. CHAPON | - 14/1/76 conseil éc. et social : avenir des pêches mar. fses | - 14/4/77 : évolution du droit internat. de la mer | ...

Cote : 19790338/6

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
(DROIT DE LA MER) instructions à la délégation fse p. la 4e session de la 3e conférence 1976- Note pour le ministre | Allocution de M. CAVAI...

Cote : 19790338/7

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
GICAMA Projet de décret fixant l'organisation des actions de l'Etat mer 1978/ Action de l'Etat en mer au large des DOM-TOM 1978 | Documents ...

Cote : 19790338/8

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
Préservation du résultat du plan de développement de la Flotte de commerce 1978- Dossier général/ dossier "vrac sec" | Sté. Louis Dreyfus Ac...

Cote : 19790338/9

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
CCAF (Comité central des armateurs de France) - rapport 1977- calendrier des croisières 1977- surcoût du pavillon mondial 1977- C.R.de la ré...

Cote : 19790338/10

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
COMPAGNIE GENERALE MARITIME (CGM) flotte en 1976- navires en commande La marine marchande en 1977(CCAF) | Les auxiliaires de transport au Ro...

Cote : 19790338/11

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
ARCHIVES DE M. CHAPON | CROISIERES PAQUET | - Exploitation des jeux de hasard à bord des paquebots de croisière - 1976 | - Nelle Cie de Paqu...

Cote : 19790338/12

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
PAQUEBOT FRANCE -avenir international 1974-75 | - Statut des marins en grève | - Code disciplinaire et pénal de la M.M. | - Inventaire des p...

Cote : 19790338/13

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
SS FRANCE 1962 | - Plan en coupe du paquebot | - Caractéristiques | PAQUEBOT FRANCE 1974 77 | - Propositions de particuliers divers pour sau...

Cote : 19790338/14

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
Paquebot "France" 1974 | - Historique de la position de l'Etat. | - Résultat prévisionnels d'exploitation du navire pour 1974 | - Croisières...

Cote : 19790338/15

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
(C.C.A.F.) 1976-78 Comité Central des Armateurs de France | - Concurrence des armemens étrangers | - Situation internationale | - Politique ...

Cote : 19790338/16

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
IV CONSTRUCTION NAVALE

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
) 1978 Dubigeon - Normandie (Chantiers de construction navale | Aide à la construction navale | - Note sur l'aide à la construction navale b...

Cote : 19790338/17

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Rapport de M. Philippe Seguin chargé de mission au cabinet de Premier Ministre sur les problèmes de la construction navale 1977 | : Construc...

Cote : 19790338/18

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DUBIGEON NORMANDIE | - Regroupement de Dubigeon Normandie avec les ateliers français de l'ouest 1977 | - Construction de deux sous-marins po...

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Période : 1962 - 1978

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Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
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Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
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Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
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Cote : 19790338/23

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
CONSTRUCTION NAVALE | ATELIERS FRANCAIS DE L'OUEST | - Plan de restructutation des ateliers français de l'Ouest 1976 | - Situation des ateli...

Cote : 19790338/24

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
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Cote : 19790338/25

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)
PECHEURS DE FRANCE | - Coopération avec le Sénégal 1977 | - Note sur la situation de la Sté coopérative Pêcheurs de France 1977 | Pêche en B...

Cote : 19790338/26

Période : 1962 - 1978

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1962-1978)

Société nationale maritime Corse Méditerranée

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