Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COURTIN, Jean

59 contenus liés

MSH Informations, n°53, premier trimestre1987

Cote : 2 D 2/53

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
COURTIN, Jean

Cote : F/7/5604

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Accord passé entre Guillemette de Thumery, veuve de Dreux Budé, seigneur de Yerres-le-Château et de Villiers-sur-Marne, conseiller du roi et...

Cote : MC/ET/III/2

Période : 1529 - 1529

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Bail par Anne Du Drac, veuve de Jean de Marle, avocat au Parlement, à Guy Lequelle, auditeur à la Chambre des comptes, d'une maison tenue pa...

Cote : MC/ET/III/5

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Constitution de rente par Nicolas Courtin, seigneur de Rozay, conseiller du roi en sa cour de parlement, et Françoise Dudrac, demeurant à Pa...

Cote : MC/ET/LI/524

Période : 1650 - 1653

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
Quittance par Jean Courtin, ancien receveur des tailles en l'élection de Beauvais, à Augustin Courtin, son fils.

Cote : MC/ET/XVI/254

Fonds : Minutes du notaire Pierre BUON, 17 février 1633 - décembre 1674 (étude XVI)
Inventaire après décès de Jean Courtin, ancien receveur des aides, tailles et taillons en l'élection de Beauvais, à la requête de ses enfant...

Cote : MC/ET/XVI/263

Fonds : Minutes du notaire Pierre BUON, 17 février 1633 - décembre 1674 (étude XVI)
COURTIN, Jean

Cote : F/19/2879

Période : 1897 - 1897

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
Obligation, COURTIN, Jean, prête à F. de Fontenay, faubourg Saint-Michel

Cote : MC/ET/XCI/243

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
Obligation, COURTIN, Jean, prête à Guillaume de Sallins, faubourg Saint-Michel

Cote : MC/ET/XCI/251

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)

COURTIN, Jean

59 contenus liés

Liens