Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coutant, Jean-Baptiste Justin

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Quittance par Justine Gaut-Moreau, veuve de Pierre Coulomb, propriétaire, demeurant 51, rue Saint-Antoine, Jean-Baptiste Coulomb, marchande ...

Cote : MC/ET/XCIV/790

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Claude DEBIÈRE, 16 décembre 1828 - 19 septembre 1857 (étude XCIV)
Inventaire après décès de Jean Louis Denis Coutant, dressé ce jour, dans sa maison située 8, rue Notre-Dame à Argenteuil (Val-d'Oise), où le...

Cote : MC/ET/LXXII/907

Période : 1863 - 1863

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Gustave MAS, 14 janvier 1854 - 14 septembre 1878 (étude LXXII)
Liquidation des communauté et succession de Jean Louis Denis Coutant, entre ses héritiers dont, Jean-Baptiste Justin Coutant, photographe, d...

Cote : MC/ET/LXXII/911

Période : 1864 - 1864

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Gustave MAS, 14 janvier 1854 - 14 septembre 1878 (étude LXXII)
Donation réciproque entre Jean-Baptiste Justin Coutant, photographe, et Julienne Victoire Duport, son épouse, demeurant 29, route d'Orléans....

Cote : MC/ET/LXXII/921

Période : 1865 - 1865

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Gustave MAS, 14 janvier 1854 - 14 septembre 1878 (étude LXXII)
Procuration par Jean-Baptiste Justin Coutant, photographe, demeurant 29, route d'Orléans, à Ernest Surrault, principal clerc de notaire, dem...

Cote : MC/ET/LXXII/923

Période : 1866 - 1866

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Gustave MAS, 14 janvier 1854 - 14 septembre 1878 (étude LXXII)

Coutant, Jean-Baptiste Justin

5 contenus liés

Liens