Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crozon, Jean (14..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

9 août 1498

Date de décès :

31 décembre 1535

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Crozon, Jean

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Quittance par Martine de 'Saint Renon', veuve en premières noces de Nicole Crozon, avocat en Parlement, en secondes noces, de Nicole de 'Lan...

Cote : MC/ET/XXXIII/25

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Délivrance à l'église Saint-Martin de Meudon, par Marie Crozon, veuve de François de 'Lovain', notaire, etc., remariée à Jean Malingre, cler...

Cote : MC/ET/XXXIII/7

Période : 1522 - 1522

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Bail, pour neuf ans, par Antoine Parceval, procureur au Châtelet de Paris, seigneur du fief des Marches, à Viry-sur-Seine, à Damien Andry, l...

Cote : MC/ET/XXXIII/11

Période : 1524 - 1526

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Donation générale de tous ses biens, comprenant une maison à Paris, grand rue Saint-Jacques, à l'enseigne des Quatre Éléments, domicile du d...

Cote : MC/ET/XXXIII/11

Période : 1526 - 1526

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Bail, pour trois ans, par les maîtres et gouverneurs de la chapelle Saint-Yves, grand rue Saint-Jacques, dont le notaire Jean Crozon, à Jean...

Cote : MC/ET/XXXIII/1

Période : 1511 - 1511

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CROZON, 30 juillet 1498 - 1521 (étude XXXIII)
Minutes et répertoires du notaire Jean CROZON, 30 juillet 1498 - 1521 (étude XXXIII)

Cote : MC/ET/XXXIII/1 - MC/ET/XXXIII/3

Période : 1498 - 1521
Minutes et répertoires du notaire Jean CROZON, 28 avril 1500 - 31 décembre 1535 (étude XLIX)

Cote : MC/ET/XLIX/1

Période : 1500 - 1535

Crozon, Jean (14..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

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