Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

fédération française des maisons des jeunes et de la culture

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Conseil National de l'Education Populaire et de la Jeunesse (CNEPJ) 1986-1992

Cote : 19940203/1-19940203/3

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)
comptes-rendus des réunions, 1986-1992

Cote : 19940203/1

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)
réunions des assemblées générales, des séances plénières, du bureau : documents préparatoires, 1988-1992

Cote : 19940203/2

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)
groupes de travail : comptes-rendus, rapports, documents préparatoires, 1990-1992 ; organe consultatif : commission des agréments, comptes-r...

Cote : 19940203/3

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)
Conseil National de la Vie Associative (CNVA), 1982-1992

Cote : 19940203/4-19940203/8

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)
création : discours, textes règlementaires, 1983 ; réunions : documents préparatoires, comptes-rendus, 1988-1992 ; financement, 1985 ; mise ...

Cote : 19940203/4

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)
promotion de la vie associative : consultation nationale des associations sur les grandes orientations destinées à l'élaboration d'un projet...

Cote : 19940203/5-19940203/8

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)
réponses des associations, réflexions et observations

Cote : 19940203/5-19940203/6

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)
synthèse départementale et régionale

Cote : 19940203/7

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)
projet de loi : documents généraux

Cote : 19940203/8

Période : 1974 - 1992

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Chargé de mission (1974-1992)

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