Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cuvier, Pierre Jacques (fils)

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Inventaire après décès de Pierre Jacques Cuvyer, marchand de bois, 113, rue Vieille-du-Temple.

Cote : MC/ET/XXVIII/700

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Bail de bâtiment, 29, Port de la Rapée, où se trouve une filature de coton, par Pierre Jacques Cuvyer, marchand de bois, à Pierre Jacques Cu...

Cote : MC/ET/XXVIII/626

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Marguerite Louise Huré, épouse de Pierre Jacques Cuvyer, marchand de bois, 6, rue de Thorigny.

Cote : MC/ET/XXVIII/636

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
Liquidation de succession de Marguerite Louise Huré.

Cote : MC/ET/XXVIII/648

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
Mariage de Pierre Jacques Cuvyer, ancien marchand de bois, 9, rue des Barres-Saint-Paul, veuf de Marguerite Louise Huré, avec Magdeleine Fra...

Cote : MC/ET/XXVIII/651

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)

Cuvier, Pierre Jacques (fils)

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