Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité d'Agnielles

Affiner votre recherche :

28 contenus liés

CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : E DEPOT 91 CC 1-2

Période : 1644 - 1756

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles
Cadastre

Cote : E DEPOT 91 CC 1-2

Période : 1644 - 1756

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles
Parcellaire.

Cote : E DEPOT 91 CC 1

Période : 1756 - 1756

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles
Procès-verbal de la clôture du cadastre de la commune d'Agnielles et du hameau de Saint-Michel.

Cote : E DEPOT 91 CC 2

Période : 1644 - 1644

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles
GG - Cultes, instruction publique, assistance

Cote : E DEPOT 91 GG 1-2

Période : 1695 - 1799

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles
Actes des paroisses

Cote : E DEPOT 91 GG 1-2

Période : 1695 - 1799

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles
Registre paroissial.

Cote : E DEPOT 91 GG 1

Période : 1695 - 1749

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles
Baptême, mariage, sépulture

Cote : 1

Période : 1695 - 1714

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles
Baptême, mariage, sépulture

Cote : 2

Période : 1712 - 1737

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles
Baptême, mariage, sépulture

Cote : 3

Période : 1719 - 1721

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles

Municipalité d'Agnielles

28 contenus liés

Liens