Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Peletier d'Aunay, Louis Honoré Félix (1782-1855)

Date de naissance :

10 avril 1782

Date de décès :

16 janvier 1855

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Félix Le Peletier d'Aunay

Autres ressources :

data.bnf.fr : Louis Honoré Félix Le Peletier d'Aunay (1782-1855)

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LE PÉLETIER D'AUNAY, Louis Honoré Félix

Cote : F/1bI/166/27

Période : 1782 - 1855

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Titre de baron, accordé par décret du 3 décembre 1809 , à . Paris (9 janvier 1810). Louis, Honoré, Félix Le Peletier d'Aunay

Cote : BB/29/966

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
PELETIER D'AUNAY (LE), Félix

Cote : F/1dII/P/4

Période : 1803 - 1805

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
LE PELETIER d'AUNAY, Louis Honoré Félix

Cote : F/7/10834

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Le Peletier d'Aunay, Louis Honoré Félix (1782-1855)

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