Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Daves, Jacques

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Constitution concernant Jacques DAVES, conseiller notaire et secrétaire du roi, sieur de Marly.

Cote : MC/ET/LIX/2

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Désistement concernant Jacques DAVES, notaire et secrétaire du roi, sieur de Marly-la-Ville.

Cote : MC/ET/LIX/2

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Constitution concernant Jacques DAVES, sieur de Marly.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Quittance concernant Jacques DAVES, sieur de Marly, conseiller, notaire et secrétaire du roi.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Quittance concernant Jacques DAVES, seigneur de Marly-la-Ville.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Quittance concernant Jacques DAVES, sieur de Marly-la-Ville, conseiller notaire et secrétaire du roi.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Acte de délivrance concernant Jacques DAVES, sieur de Marly-la-Ville, conseiller, notaire et secrétaire du roi.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Constitution à Marie LEGRAS, Jean ROUILLE, Jacques DAVES et Jean DUBLECQ par Jean ALAMANT, sieur du Châtelet et du Gui-Péan près de Blois.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Bail concernant Jacques DAVES, sieur de Marly-la-Ville, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Quittance concernant Jacques DAVES, conseiller du roi, sieur de Marly-la-Ville.

Cote : MC/ET/LIX/4

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)

Daves, Jacques

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