Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DAVID, Jacques

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CRIACHI, Rome | CRICIL, Dominique | CROUZET, Josiane | CRUVEILLIER, Maurice | CUGURU, François | CVETKOVIC, Emilia | DANCOURT, Guy | DANIERE...

Cote : 19810675/13

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
David, Jacques.

Cote : MC/DC/XCIV/4

Période : 1864 - 1866

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV
Inventaire après décès de Jacques David, marchand bourgeois de Paris, demeurant rue du Figuier, dressé à la requête de Catherine Raimbault, ...

Cote : MC/ET/III/121

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Inventaire après décès de Catherine Raimbault, veuve de Jacques David, biens sis rue du Figuier, paroisse Saint-Paul.

Cote : MC/ET/III/122

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Minutes de David (Jacques)

Cote : 4 E 30/115 - 116

Période : 1716 - 1719

Fonds : Fonds 4 E 30/1 - 369 - Auxi-le-Château. Étude n° 30.
Minutes

Période : 1716 - 1719

Fonds : Fonds 4 E 30/1 - 369 - Auxi-le-Château. Étude n° 30.
1716-1717

Cote : 4 E 30/115

Période : 1716 - 1717

Fonds : Fonds 4 E 30/1 - 369 - Auxi-le-Château. Étude n° 30.
1718-1719

Cote : 4 E 30/116

Période : 1718 - 1719

Fonds : Fonds 4 E 30/1 - 369 - Auxi-le-Château. Étude n° 30.
Titres divers. - Copie de 1754 de l'acte d'affranchissement des habitants de Montmirey-le-Château (Jura) par Jeanne, reine de France et de N...

Cote : 279 Edepot 905

Période : 1358 - 1813

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
DAVID, Jacques

Cote : 19990252/1

Période : 1981 - 1981

Fonds : Intérieur ; Cultes. Dossiers des évêques et questions religieuses (1904-1998)

DAVID, Jacques

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