Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dayras, Léonard (1714-1725)

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1660-1661

Cote : 6E 19274

Période : 1660 - 1661

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse
1687-1688

Cote : 6E 282

Période : 1687 - 1688

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse
1689

Cote : 6E 283

Période : 1689 - 1689

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse
1690

Cote : 6E 284

Période : 1690 - 1690

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse
1691

Cote : 6E 285

Période : 1691 - 1691

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse
1692-1694

Cote : 6E 286

Période : 1692 - 1694

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse
1695

Cote : 6E 287

Période : 1695 - 1695

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse
1696-1697

Cote : 6E 288

Période : 1696 - 1697

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse
1698

Cote : 6E 289

Période : 1698 - 1698

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse
1714

Cote : 6E 16882

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Michel-de-Veisse

Dayras, Léonard (1714-1725)

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