Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orléans, Philippe d' (1640-1701)

Date de naissance :

21 septembre 1640

Date de décès :

9 juin 1701

Description :

prince français

Source :

Wikidata : Philippe d'Orléans

Autres ressources :

data.bnf.fr : Philippe (duc d'Orléans, 1640-1701)

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

19 contenus liés

Union de la Maladrerie Saint Lazare au collège de Pontoise : procès engagé contre Pierre Gérard, valet de pied du duc d'Orléans qui prétenda...

Cote : GG 160

Période : 1661 - 1665

Fonds : GG
Saint-Germain-en-Laye, octobre 1640. Édit de Louis XIII créant dans toutes les villes du royaume deux maîtrises de chaque métier juré, à l'o...

Cote : X/1a/8654

Période : 1640 - 1640

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Pièces diverses,: contrats, déclarations censières, pièces de procédure - Rente censive de la Noble Dame Hennequin 1552 - Titres de propriét...

Cote : 29 Z 3

Période : 1466 - 1778

Fonds : 29Z - Legs Le Charpentier
Henri, marquis de La Grange d'Arquien, lieutenant des gardes du duc d'Orléans. Baux des 14 août, 17 septembre et 8 décembre 1665.

Cote : MC/ET/XLII/158

Période : 1665 - 1665

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léonor PAIN, 18 mars 1655 - 13 mars 1667 (étude XLII)
Vente. Charles Jacques Michel de Foyal de Donnery. Pierre François Alexandre de Foyal de Donnery. Montpensier duchesse de (rente due par) ; ...

Cote : MC/ET/XXIX/428

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)
Transaction entre Philippe, duc d'Orléans, représenté par Gaston Jean-Baptiste Terrat, chevalier seigneur de Chantome, garde des sceaux de M...

Cote : MC/RS//1403

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Toussaint BELLANGER, 13 septembre 1690 - 5 juillet 1710 (étude CXIII)
Inventaire après décès de Philippe, duc d'Orléans, dit Monsieur, frère de Louis XIV, dressé au Palais-Royal et autres demeures, à la requête...

Cote : MC/RS//1231

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Toussaint BELLANGER, 13 septembre 1690 - 5 juillet 1710 (étude CXIII)
Règlement du partage des meubles, pièces d'argenterie et bijoux d'Anne d'Autriche, reine de France, entre Louis XIV, roi de France, et Phili...

Cote : MC/RS//956

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE FOUIN, 20 février 1650 - 25 avril 1670 (étude XCV)
Mariage entre Marie Louise de Rouxel de Médavy fille de Jacques de Rouxel de Médavy, comte de Grancey, maréchal de France, et Charlotte de M...

Cote : MC/ET/CXII/348

Période : 1665 - 1665

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II DESNOTZ, 2 septembre 1631 - 19 juin 1671 (étude CXII)
Inventaire après décès de Marie Bertrand de La Bazinière, femme de Guillaume de Bautru, chancelier du duc d'Anjou, rue Neuve-des-Petits-Cham...

Cote : MC/ET/LI/265

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles RICHER, 23 mars 1607 - 17 avril 1658 (étude LI)