Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement

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Mines : réglementation.

Cote : 1438 W 1

Période : 1942 - 1968

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement
Surveillance de l'industrie minière : rapports annuels.

Cote : 1438 W 2

Période : 1935 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement
Demandes d'exploitation d'établissements classés.

Cote : 1438 W 3

Période : 1953 - 1967

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement
Aspres-les-Corps : concession de la Citadelle (recherche de mine).

Cote : 1438 W 4

Période : 1941 - 1966

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement
Recherches de mines et divers inexploités.

Cote : 1438 W 5

Période : 1938 - 1979

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement
Accidents dans les mines : rapports.

Cote : 1438 W 6

Période : 1931 - 1964

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement
- Rive gauche de la Clarée : rapport préliminaire sur la géologie du massif du Grand Area (1952). - Etudes géologiques sur le bassin houille...

Cote : 1438 W 7

Période : 1952 - 1954

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement
- Carrières à ciel ouvert : renseignements sur les exploitations de chaux, de gypse et d'anthracite dans le département ; recensement des fa...

Cote : 1438 W 9

Période : 1933 - 1980

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement
Carrières inactives : baux, locations et demandes d'exploitation de carrières.

Cote : 1438 W 10

Période : 1950 - 1968

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement
- Abandon de carrières : Avançon et Montgardin (1976-1986), Les Crots (1972-1986), Lettret (1976-1984), Trescléoux (1972-1986), Tallard (197...

Cote : 1438 W 11

Période : 1899 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement

Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement

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