Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme

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Rapports de l'ingénieur du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme et coupures de presse.

Cote : 1270 W 391

Période : 1952 - 1952

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Auxonne

Cote : PM 737

Période : 1960 - 1960

Fonds : Répertoire des plans modernes
Auxonne

Cote : PM 738

Période : 1962 - 1962

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chenôve

Cote : PM 740

Période : 1954 - 1961

Fonds : Répertoire des plans modernes
Dijon

Cote : PM 734

Période : 1945 - 1955

Fonds : Répertoire des plans modernes
Dijon

Cote : PM 735

Période : 1945 - 1955

Fonds : Répertoire des plans modernes
Dijon

Cote : PM 736

Période : 1955 - 1955

Fonds : Répertoire des plans modernes
Fontaine et Talant

Cote : PM 741

Période : 1948 - 1958

Fonds : Répertoire des plans modernes
Genlis

Cote : PM 742

Période : 1958 - 1958

Fonds : Répertoire des plans modernes
Gevrey-Chambertin

Cote : PM 743

Période : 1961 - 1961

Fonds : Répertoire des plans modernes

Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme

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