Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roussy de Sales, Léonard Félix de (1785-1857)

Date de naissance :

18 juillet 1785

Date de décès :

14 juillet 1857

Description :

noble et préfet

Source :

Wikidata : Félix-Léonard de Roussy de Sales

4 contenus liés

Roget de Cholex-Ruphy.

Cote : 43 J 738

Période : 1817 - 1860

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Marquis [Félix Léonard] Roussy de Sales : lettre au syndic de Thorens.

Cote : 1 J 690

Période : 1853 - 1853

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
ROUSSY DE SALES, Léonard Félix de

Cote : F/1bI/172/19

Période : 1785 - 1857

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
ROUSSY DE SALES, Léonard Félix de

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)

Roussy de Sales, Léonard Félix de (1785-1857)

4 contenus liés

Liens